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Marques déposées par monsieur ROY Gérard
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NUITS DE PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUITS DE PARIS
Monsieur ROY Gérard

Numéro de dépôt :
1028899
Date de dépôt :
21/09/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Cognac

Présentation de la marque NUITS DE PARIS

Déposée le 21 septembre 1977 par monsieur ROY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Cognac), la marque française « NUITS DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROY Gérard domicilié(e) 34 Rue de Segonzac 16100 COGNAC. - France.

La marque NUITS DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1028899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque NUITS DE PARIS est expirée depuis le 21 septembre 1987.

ROY Gérard a également déposé les autres marques suivantes : DUBARON , CLUB DE PARIS , BRANDY BELHOME , CHATEAU LA TOUR BIROL , BELINEAU , DUC DE PRESSAC , GERO , CHATEAU TOUR BIROL , CHATEAU LES REMPARTS DE BIROL , BRANDY FRANCAL


Monsieur ROY Gérard - 34 Rue de Segonzac 16100 COGNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-018

Vins mousseux.